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Marques déposées par coopérative oléicole de la vallée des baux
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Fruité Noir CORNILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruité Noir CORNILLE
coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative

Numéro de dépôt :
3982681
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2023
Fruité Noir CORNILLE de coopérative oléicole de la vallée des baux

Présentation de la marque Fruité Noir CORNILLE

Déposée le 13 février 2013 par coopérative oléicole de la vallée des baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fruité Noir CORNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative domicilié(e) rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali domicilié(e) rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

La marque Fruité Noir CORNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruité Noir CORNILLE est expirée depuis le 13 février 2023.

coopérative oléicole de la vallée des baux a également déposé les autres marques suivantes : MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , LA VALLEE DES OLIVIERS , Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM , Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , LA NOIRE , Noir du Moulin CORNILLE , La Noire de CORNILLE


coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative - rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali - rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).